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Informations légales

Mentions légales.

Éditeur, hébergement et informations légales du site AxioWeb.

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par AxioWeb, micro-entreprise immatriculée sous le numéro SIRET 912 132 115 00029.

Siège social : [Adresse complète à compléter], Tournus, Saône-et-Loire, France.
Responsable de la publication : [Nom du responsable de publication à compléter].
E-mail : contact@axioweb.eu
Téléphone : 07 81 10 16 80
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts (statut de micro-entreprise). [À confirmer selon le régime fiscal réel]

2. Hébergement

Le site est hébergé par : [Nom de l'hébergeur à compléter], [adresse de l'hébergeur], [téléphone de l'hébergeur].

3. Conception & développement

Le site a été conçu et développé par AxioWeb.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur ce site (textes, images, logos, graphismes, structure, code source) sont la propriété exclusive d'AxioWeb ou de ses clients, sauf mention contraire, et sont protégés par le droit d'auteur et le droit des marques.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments sans autorisation préalable écrite est interdite et pourrait constituer une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Liens hypertextes

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6. Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées sur ce site est détaillé dans notre Politique de confidentialité.

7. Cookies

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8. Limitation de responsabilité

AxioWeb s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur ce site, sans garantie d'exhaustivité. AxioWeb ne pourra être tenu responsable des erreurs ou omissions, ni de l'indisponibilité temporaire du site liée à des opérations de maintenance ou à des causes indépendantes de sa volonté.

9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève de la compétence exclusive des tribunaux français, sauf disposition légale contraire applicable aux consommateurs.

10. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse contact@axioweb.eu ou via notre formulaire de contact.